Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
S.V.P. PISCINES
Numéro de dépôt :
1618184
Date de dépôt :
18/09/1990
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Présentation de la marque S.V.P. PISCINES
Déposée le 18 septembre 1990 par Jean-Pierre CARTAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « S.V.P. PISCINES »
Le déposant est .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-Pierre CARTAUT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 avril 1994 - RENONCIATION TOTALE n°171919 - Publication au BOPI 1994-04-28